MENTIONS LEGALES

 

PRÉAMBULE

 

Le site internet de Clos Systey Sarl et de Chateau Clos Systey sera désigné par : Le “Site“.

La société à responsabilité limitée Clos Systey Sarl et son Chateau Clos Systey seront désignés par : La “Société”.

Les présentes mentions légales sont applicables au Site de la Société  destiné à un public français et/ou situé en France.

 

COORDONNÉES

La Société est une société à responsabilité limitée au capital de 152 000 Euros, ayant son siège social au Château Clos Systey 3 Fougueyrat 33330 Saint-Emilion. La Société est l’éditeur du Site dont les gérants sont les responsables de publication.

Le Site est hébergé par la société OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Le Site les photos et les films ont été réalisés par jean-françois Dareths représentant de JFD design.

L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectue dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-dessous. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de votre part une acceptation sans réserve des précisions suivantes :

 

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La Société est titulaire du nom de domaine www.clos-systey.com. Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des éléments de propriété intellectuelle qui le composent ( textes,  photographies, illustrations, schémas, logos, marques, dessins et modèles) sont la propriété exclusive de la Société et/ou de ses sociétés affiliées dans le monde et/ou ont été régulièrement concédés en licence à la Société et/ou ses sociétés affiliées dans le monde, est/sont seule(s) habilitée(s) à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents. L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but commercial ou non est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues par la loi.  La Société est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.

 

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GARANTIES ET RESPONSABILITÉ

La Société s’efforce d’assurer au mieux que les informations accessibles par l’intermédiaire du Site soient exactes et mises à jour. Cependant, la Société ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. La Société n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site.

 

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MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES

La Société vous informe que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.

 

LITIGES

Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment les dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Les tribunaux de Libourne et de Bordeaux sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent au Site.

 

CREDITS

Réalisation : JFD design  www.jfd.fr jfd@jfd.fr à Bordeaux

Photo : Jean-François Dareths Vidéo : JFD design